Les textes officiels de la FNPSA
- Règlement médical
- Protocole sanitaire FNPSA COVID 19
- Statuts de la FNPSA
- Charte d’engagements de la FNPSA pour une bonne pratique de la pêche sous-marine
- Réglement disciplinaire
- Réglement disciplinaire particulier de lutte contre le dopage
- Réglement intérieur de la FNPSA
- Code moral de la pêche sportive en apnée
- Notice d’information sur les assurances
La règlementation nationale (décrets et arrêtés)
- Protocole sanitaire FNPSA COVID 19
- Réglementation de la pêche sous-marine
- Arrêté du 17 mai 2011 imposant le marquage des captures effectuées dans le cadre de la pêche maritime de loisir
- Sécurité des navires de plaisance (division 240)
- Arrêté du octobre 2012 sur les tailles minimales en pêche maritime de loisir
- Règlementation sur l’utilisation des VHF
